Mentions légales.

Identification de l'éditeur

Le présent site www.atelier2c.fr est édité par :

• Raison sociale Atelier 2C
• Forme juridique Société par actions simplifiée (SAS)
• Capital social Capital variable
• SIREN 793 467 705 00000
• RCS Nanterre
• Code APE 7111Z (activités d'architecture)
• Numéro de TVA intracommunautaire FR00 793 467 705
• Siège social Bagneux, 92220, France
• Studio Sur rendez-vous, à Montrouge
• Email celine@atelier2c.fr
• Téléphone 06 77 53 42 35

Direction de la publication

Directrice de la publication : Céline Clochet, architecte d'intérieur, fondatrice et représentante légale d'Atelier 2C SAS.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Hébergeur Netlify Inc.
• Adresse 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104, États-Unis
• Site www.netlify.com

Crédits

Conception, rédaction, direction artistique : Atelier 2C.
Photographies : Atelier 2C, photographes mandatés par les clients (à compléter au cas par cas dans les pages projet concernées). Toutes les images ont été publiées avec l'accord explicite des propriétaires des lieux représentés.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, photographies, plans, croquis, illustrations, mise en page, identité visuelle, code source) présents sur ce site sont la propriété exclusive d'Atelier 2C SAS, sauf mention contraire. Ils sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable d'Atelier 2C SAS. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Conditions d'utilisation

L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes mentions légales. Atelier 2C se réserve le droit de modifier ou compléter à tout moment ces mentions, sans préavis. Il est donc recommandé de les consulter régulièrement.

L'utilisateur s'engage à utiliser le site dans le respect des lois en vigueur et de l'ordre public, sans porter atteinte aux droits de tiers ou au bon fonctionnement du site.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet exploités par des tiers (Instagram, partenaires presse, etc.). Atelier 2C n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou leur politique de confidentialité.

La création de liens vers le site www.atelier2c.fr est autorisée à condition de ne pas porter atteinte à l'image d'Atelier 2C et de signaler clairement la source. Atelier 2C se réserve le droit de demander la suppression d'un lien jugé non conforme.

Limitation de responsabilité

Atelier 2C s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site. Toutefois, des erreurs, omissions ou ruptures de service peuvent survenir. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité.

Atelier 2C ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux du ressort de Nanterre seront seuls compétents.

Contact

Pour toute question relative au site, à son contenu ou à ses conditions d'utilisation, vous pouvez écrire à celine@atelier2c.fr ou téléphoner au 06 77 53 42 35.